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SD Worx Opleidingen
05/01/2021
Monsieur, Madame, 

Nouvelle année, nouveau départ. Mais beaucoup d’« anciennes » mesures de lutte contre le coronavirus restent applicables en ce début 2021. Nous vous rappelons les plus importantes. Certaines personnes sont parties à l’étranger malgré les avis de voyage négatifs. Nous réitérons donc les règles relatives à la quarantaine pour les collaborateurs rentrant d’une zone rouge. Tant que cela s’avérera nécessaire, nous continuerons, cette année, à vous informer sur l’actualité corona qui a une incidence directe sur vos activités. Mais nous vous souhaitons malgré tout une bonne et heureuse année 2021 et une bonne santé !

Dans cette édition du flash infos, nous vous en dirons plus sur les sujets suivants :

  1. L’obligation de quarantaine et les conséquences en cas de retour d’une zone rouge
  2. Quelques mesures liées au coronavirus qui se prolongent cette année
  3. Les contrôles éclair annoncés pour vérifier le respect du télétravail
  4. Tout ce que vous devez savoir sur le pécule de vacances, les droits aux vacances et les attestations de vacances

Où chercher pour retrouver facilement toutes les informations ?

  • Avant toute chose, consultez notre FAQ sur le coronavirus interactive : saisissez votre question et nous sélectionnons pour vous les réponses les plus pertinentes.
  • Si vous n’avez pas trouvé de réponse, envoyez un e-mail à kmo_corona@sdworx.com et non à votre gestionnaire payroll attitré. Une équipe spécialisée vous aidera rapidement et de manière ciblée.
  • Nous avons rassemblé tous les flashs infos corona ici.
Et vous pouvez bien sûr toujours vous adresser à votre interlocuteur privilégié ou à votre bureau PME régional pour toutes vos autres questions ou pour des conseils juridiques concrets.
Votre travailleur rentre d’une zone rouge ?
Obligation de quarantaine sans allocations de chômage
Depuis le 31 décembre 2020, chaque voyageur qui rentre d’un séjour de plus de 48 heures dans une zone rouge doit observer une quarantaine d’au moins sept jours et se faire impérativement tester au jour 1 et au jour 7.

Depuis le 1er janvier 2021, il est en revanche possible d’indiquer sur le Passenger Locator Form (PLF) s’il s’agit d’un voyage professionnel ou privé. Cet élément est important pour évaluer si votre travailleur doit réellement observer la quarantaine.

Il existe en effet une exception à l’obligation de quarantaine :

* Pour les travailleurs qui ont séjourné à l’étranger pour des raisons professionnelles et sont détenteurs d’une attestation Business Travel Abroad. À partir du 5 janvier 2021, l’éventuelle obligation de quarantaine dépend de l’évaluation du PLF : le séjour impliquait-il des risques ou pas ?

* Pour les travailleurs qui exercent une fonction critique dans des secteurs essentiels. Pour déterminer si une fonction est critique, il est recommandé d’utiliser cet arbre de décision. Dans ce cas, votre travailleur doit toutefois présenter une attestation. Vous trouverez ici un modèle.

Cela aura certainement un impact sur votre organisation du travail. Si votre collaborateur peut télétravailler, cela ne pose aucun problème. Dans le cas contraire, vous ne pouvez pas invoquer le chômage corona si son départ vers une zone rouge était un choix personnel. L’ONEM continue à juger que, dans ce cas, la quarantaine ne constitue pas un cas de force majeure et n’accordera donc pas d’allocations. Seules les personnes qui doivent se rendre à l’étranger pour le travail ou pour un événement familial urgent peuvent invoquer le chômage temporaire. Cette dernière option est difficile à apprécier. En cas de doute, il est conseillé de demander malgré tout le chômage temporaire.

Les travailleurs qui ne peuvent pas recourir au chômage temporaire peuvent prendre des vacances ou un congé sans solde.
Quelles mesures de soutien corona continuent en 2021 ?
Aperçu des principaux éléments qui ne changent pas
En 2020, le gouvernement avait avancé une batterie complète de mesures de soutien pour lutter contre la pandémie de coronavirus. Au fil des mois passés, nous vous avons largement informés à ce sujet dans ce flash infos. Beaucoup de mesures restent applicables en 2021 tant que la crise persiste. Nous vous proposons un aperçu concis des plus importantes. Vous le trouverez à la fin de l’article de blog.
En savoir plus
Contrôles éclair du respect du télétravail obligatoire dans les secteurs tertiaires
À partir de janvier 2021, les contrôles du respect de télétravail sont renforcés
Depuis le 2 novembre 2020, le télétravail est à nouveau obligatoire, sauf si la présence physique sur le lieu de travail est vraiment nécessaire. Dans ce cas, il y a lieu de présenter un justificatif. Les services d’inspection sociale ont annoncé des contrôles supplémentaires dans les secteurs tertiaires sur le respect de l’obligation de télétravail à partir de janvier. Les entreprises qui ne sont pas en règle risquent de lourdes sanctions. Si vous souhaitez obtenir un récapitulatif de toutes les obligations en matière de télétravail, consultez les questions les plus fréquentes dans notre blog.

Vers une politique permanente en matière de télétravail ?
La réalité nous oblige tous à travailler autrement : le télétravail est devenu la nouvelle norme. Nous nous ferons un plaisir d’élaborer avec vous une politique adaptée et juridiquement correcte qui définit clairement les règles du jeu. Mettez-vous au travail seul avec notre paquet « prêt à l’emploi » ou comptez sur notre accompagnement professionnel.
Commander le toolkit
Si vous souhaitez tout savoir sur le télétravail, n’hésitez pas à consulter notre page thématique.
Nouvelle année, nouveau solde de jours de congé
Tout ce que vous devez savoir sur les droits aux vacances
Le début d’une nouvelle année est traditionnellement la période pendant laquelle surgissent de nombreuses questions sur le calcul des droits aux vacances, le traitement des attestations de vacances, etc. Vous trouverez toutes les réponses utiles dans notre FAQ payroll clair.

Nous rappelons également que les travailleurs qui ont recouru au chômage corona pendant la période du 1er février 2020 au 31 décembre 2020 bénéficient en 2021 des droits de vacances (pécule et jours de congé) comme s’ils avaient été au travail pendant cette période de chômage en 2020. Pour le moment, rien ne permet de savoir si une telle assimilation – qui influera sur les droits aux vacances en 2022 – s’appliquera également en 2021. Nous vous transmettrons toutes les informations nécessaires à ce sujet dès que nous les aurons.

Si, après cette année complexe marquée par le coronavirus, vous préférez obtenir les explications d’un expert, n’hésitez pas à vous inscrire à notre livestream.
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